Types de demande à complé­ter en fonc­tion du projet projeté

Statuts syndi­cat SCOT

Rapport circons­tan­cié carte Novion Porcien – Crêtes Préar­den­naises

Procès verbal du Conseil de Commu­­­nauté du 6 Novembre 2024 et présen­­­ta­­­tion du SCOT Sud Ardennes

Retrou­vez ici tous les docu­ments utiles pour la caté­go­rie « Habi­ter mieux 08 ».

Retrou­­­­­­­vez toutes les infor­­­­­­­ma­­­­­­­tions concer­nant le programme d’aide à la réno­va­tion sur le terri­toire

Retrou­­­­­­vez toutes les infor­­­­­­ma­­­­­­tions sur l’habi­tat dans cette fiche

Retrou­vez tous les docu­ments de l’enquête publique du plan local d’ur­ba­nisme de Warné­court

Déli­bé­ra­tion pres­crip­tion

Arrêté péri­mètre SCOT Sud Ardennes

Arrêté de reprise de l’enquête publique de Novion-Porcien

Arrêté créa­tion du syndi­cat mixte